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F2023-3 Régularisation des CP

Bonjour,

Je vous propose un petit exercice de régularisation annuelle sur les CP.

Il est simple à condition de maîtriser les périodes des CP et les règles de calcul de l'indemnité. Si vous n'avez pas encore étudié les CP, je vous déconseille cet exercice.

Je dépose le sujet ci-dessous. S'il vous intéresse, vous le retrouverez avec les annexes et la correction dans exercices>F2023-3

Bonne journée

 

Un salarié est en CDI temps plein. Il travaille du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Son salaire de base est de 2000 euros.

Le salarié avait pris des CP en avril 2023. Vous aviez assuré le maintien de salaire, sans le comparer au dixième car une partie des CP étaient prise de façon anticipée.

Nous sommes fin mai 2023.

Vous recalculez le montant de l'indemnité et de la régularisation CP si nécessaire

La société compte les CP en jours ouvrables.

Elle déduit les absences CP selon la méthode de la Cour de Cassation.

Vous établissez la trame du bulletin.

Bonjour,

Je viens de faire l'exercice. Je ne comprends pas la méthode du maintien appliquée ...

En principe, je prends le salaire du mois précédent s'il est supérieur à celui du mois en cours (ce qui n'est pas le cas ici) que je divise par 26 (jours ouvrables).

=(2000/26)*4) soit 307.69€ pour l’indemnité des CP (idem pour la période N).

Je vois que vous appliquez le maintien pur en fonction de l'absence, soit 300.00€. Pourquoi avoir choisi cette méthode svp ?

En vous remerciant par avance pour votre aide

Jessica